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Plan Fructi Obsèques
Prévoir, c'est être sûr de ce qui va arriver
Le plan Fructi Obsèques est un contrat d'assurance vie qui vous permet de prévoir dès aujourd'hui le financement de vos obsèques, afin de soulager vos proches de tout ou partie des soucis financiers et d'organisation le moment venu.
• Vous personnalisez votre contrat à votre convenance en choisissant librement* : le montant du capital compris entre 1 500 et 7 500 euros est versé à vos proches par tranches de 1 500 euros* ; le(s) bénéficiaire(s) de ce capital obsèques est la personne de votre choix ou une entreprise de pompes funèbres*.
• La cotisation viagère est fixe pendant toute la durée de votre contrat, quels que soient votre âge et l'évolution de votre état de santé*.
Modalités
Le plan Fructi Obsèques est un contrat d'assurance vie à adhésion facultative qui prévoit le versement d'un capital en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré ainsi que des garanties d'assistance*.
La désignation du/des bénéficiaires est libre (possibilité de désigner une entreprise de prestations funéraires)*.
L'âge à l'adhésion est de 40 ans minimum et 79 ans maximum*.
Le montant de la garantie est compris entre 1 500 et 7 500 euros par tranche de 1 500 euros*.
Les risques assurés sont le Décès et Invalidité Absolue et Définitive suite à un accident ou une maladie*.
Vous bénéficiez d'un cadre fiscal avantageux : le capital versé est exonéré d'impôt sur le revenu, de droits de succession (selon les articles 757 B et 990 I du Code général des impôts) et de prélèvements sociaux.
Attention nous attirons votre attention sur le fait que le capital peut être utilisé à des fins étrangères au financement des obsèques. De plus le capital versé au bénéficiaire est susceptible d'être insuffisant pour couvrir les frais prévisibles d'obsèques.
Cotisations
Vous personnalisez le mode de versement de vos cotisations : vous choisissez de verser une prime unique ou une prime périodique viagère*.
Le montant de(s) cotisation(s) est déterminé en fonction de l'option choisie (prime unique ou viagère), du montant du capital garanti et de votre âge*.
Services et accompagnement
- Profitez de prestations d'assistance :
- Pour vous : des informations juridiques et pratiques sur les dispositions à prendre en cas de décès et le service « Respect des volontés »*.
- Pour vos proches : le rapatriement du corps en cas de décès lors d'un déplacement, l'aide à l'organisation des obsèques, etc*.
* Voir Conditions Générales valant note d'information.
- Contrat assuré par
- Assurances Banque Populaire Vie, Société Anonyme au capital de 481 873 068,50 euros - 399 430 693 RCS Paris - Entreprise régie par le Code des Assurances - 30 avenue Pierre Mendès-France - 75 013 Paris
- Les prestations d'assistance sont mises en œuvre par
- MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS
- FRAGONARD ASSURANCES
- Contrat distribué par
- Banque Populaire Rives de Paris, société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles L 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit - 552 002 313 RCS Paris - Société immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le N° 07 022 545 - 76-78, avenue de France 75204 Paris cedex 13 - Téléphone : 01 73 07 48 37 - Télécopie 01 73 07 78 05 - site internet : www.rivesparis.banquepopulaire.fr – Numéro d'identification intracommunautaire FR 59 552 002 313 - Code APE 6419 Z
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